MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique.
Éditeur du site et responsable de la publication :
Le directeur de la publication du site www.lepetittheatrequifaitdubien.com est M. Alexandre Faure en sa qualité de Président de l'association Le Petit Théâtre Qui Fait Du Bien, dont le siège social est situé : 4 rue Eugène Thivrier, 63200 Mozac.
Tél : 06.59.92.45.38
SIREN : 841 356 488
Conception graphique :
Le Petit Théâtre Qui Fait Du Bien
4 rue Eugène Thivrier, 63200 Mozac
ARTICLE 1 : OBJET
La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles l'association loi 1901, LE PETIT THÉÂTRE QUI FAIT DU BIEN met à la disposition des internautes son Site Internet www.lepetittheatrequifaitdubien.com et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce Site Internet. Toute connexion au Site www.lepetittheatrequifaitdubien.com est subordonnée au respect de la présente notice légale que l'association LE PETIT THÉÂTRE QUI FAIT DU BIEN se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. L’accès et l’utilisation du Site www.lepetittheatrequifaitdubien.com entraînent votre adhésion à la présente notice légale. Si vous n’étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé ne pas utiliser ce Site.
ARTICLE 2 : ACCÈS AU SITE
L'association LE PETIT THÉÂTRE QUI FAIT DU BIEN s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. L'association LE PETIT THÉÂTRE QUI FAIT DU BIEN n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’internaute. Par ailleurs, l’éditeur du Site ne saurait garantir l’exactitude des informations qui y sont diffusées. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
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